Antécédents

Le 18 septembre 2000 s’est mis en vigueur un nouveau système d’immatriculation de véhicules en Espagne. C’est ce qu’on appelle le « modèle européen », sans codes de province et avec le « E » pour l’Espagne sur le drapeau de l’Union Européenne.

Ver la mi des années quatre-vingt-dix, avec le gouvernement socialiste on envisagea l’introduction d’un modèle de plaque avec l’euroband, en éliminant les codes des provinces, cependant, suite aux pressions des partis nationalistes, la question fut obligée à être repoussée ; car on recommandait l’étude de l’utilisation d’un modèle avec codes autonomes régionaux, une solution ne satisfaisant du tout ce qu’on prétendait du secteur commercial de l’automobile.

Suite à la majorité absolue emportée par la droite on revient au problème, mais sans aboutir à aucune décision sur le remplacement du système ordinaire des plaques d’immatriculation, jusqu’à ce que dans une ou plusieurs des 52 Préfectures Provinciales de Trafic toutes les combinaisons possibles seraient épuisées. On élabore alors un nouveau Règlement Général de Véhicules (R.D. 2822/1998 du 23 décembre) avec l’introduction d’importantes nouveautés. On change les systèmes d’immatriculation spéciaux vers d’autres sans les codes provinciaux, avec des combinaisons de 4 chiffres et 3 lettres. L’immatriculation des vélomoteurs devient compétence de l’État et on permet la re-immatriculation d’un véhicule dans d’autres provinces différentes de celle d’origine. La mise en vigueur de ce règlement a lieu le 27 juin 1999.

Lorsque dans la Préfecture de Madrid on commence à attribuer la série Z (M-3481-ZB au 31 mars), c’est le début d’une pression de l’opinion publique et des médias, poussant le gouvernement vers une prise de décision, car il reste bien entendu que le système est sur le point de s’épuiser à Madrid.

Le 31 août 2000 le gouvernement se prononce sur cette affaire pour la première fois, en indiquant qu’on rejette le modèle avec l’euroband en continuant avec celui des codes provinciaux jusqu’à l’épuisement par provence du système avec deux lettres par série, en y ajoutant une troisième(de cette façon, M-9999-ZZ serait suivi de M-0000-BBB), avec l’argument qu’il s’agit d’un système fortement enraciné en Espagne depuis plus de 100 ans, avec lequel la société espagnole s’y trouve bien identifiée.

Pas mal de critiques se sont soulevées, surtout du secteur commercial automobile, car cette décision est en préjudice des expectatives du marché des voitures d’occasion. Les fabricants de plaques d’immatriculation donnent aussi leur avis du fait qu’ils fait des investissements pour mettre à jour leurs équipements pour la plaque avec l’euroband. Plusieurs secteurs politiques du parti au pouvoir voient la mise en danger de l’image d’une seule nation homogène si on n’emploie le système européen, sans les codes provinciaux.

Partout on propose des alternatives pour un nouveau système, jusqu’au 8 septembre. En cette date-là le gouvernement se prononce encore une fois en disant que les deux systèmes, l’européen sans les codes provinciaux et celui en vigueur (avec une 3ème lettre lors de l’épuisement du système à 2 lettres) ont 50% de possibilités. Un grand débat s’est ouvert dans le sein de l’opinion publique.

C’est finalement le 15 septembre 2000 qu’on approuve l’Ordre Modificative du Règlement Général de Véhicules, par lequel on refuse le système de provinces et qu’on adopte le modèle européen, sans codes provinciaux, dont la mise en vigueur aura lieu le 18 septembre (trois jours après), n’arrivant même à épuiser le système en vigueur (rappelons qu’à Madrid, ce jour-là on a immatricule le M-6814-ZX, restant encore 23.185 plaques à être attribuées). Il va sans dire que les allégations de l’opposition ni les essais de désobéissance civile, défendus par plusieurs secteurs de la population, ont eu le moindre effet sur cette mesure.

Le nouveau système, raisons officielles pour son adoption

Il y a plusieurs raisons officielles pour avoir choisi ce modèle. Tout d’abord est de « contribuer vers une sensibilisation des citoyens envers l’intégration européenne ». On donne de cette façon due réponse à une partie des espagnols (en méprisant l’avis du reste) pour qu’il disparaissent les codes provinciaux en rendant plus facile la vente des voitures d’occasion entre plusieurs provinces (surtout ceci !). En outre, les voitures se rendant en voyage à travers l’Union Européenne n’auront plus besoin de l’ovale blanc avec le « E », malgré ce qu’ils devront l’utiliser en cas de voyage à des pays tiers.

Tout ceci va contribuer aussi à la sensibilisation des citoyens envers l’intégration européenne, avec l’identification des véhicules comme appartenant à un seul espace européen. Le modèle de plaque choisi fait déjà même partie des systèmes juridiques de la plupart des États appartenant à l’Union Européenne.

Description de la plaque et du système d’immatriculation

L’encombrement (52x11cm) est deux centimètres plus long que le modèle précédent, sans inclure le code de la province, remplacé par l’euroband avec le drapeau de l’Union Européenne et le « E » pour l’Espagne et avec une combinaison de quatre chiffres (de 0000 à 9999) et trois lettres : on commence par BBB et on finit par ZZZ, avec l’exclusion des voyelles (ceci de façon à éviter toute combinaison malsonnante et des acrostiches significatifs) ainsi que de LL et CH (n’étant pas compatibles avec le dessin de la plaque, n’admettant que trois caractères dans le deuxième groupe) et non plus l’emploi de Ñ et Q, de façon à n’être pas confondues avec le N, le O et le numéro 0).

On emploie alors les suivants lettres : B,C,D,F,G,H,J,K,L,M,N,P,R,S,T,V,W,X,Y et Z, en ordre alphabétique. Tous les chiffres sont employés, en formant 10.000 combinaisons de quatre chiffres. Pour les numéros en dessous de 1000, on utilise les 0 à gauche : de cette façon, le 9 est le 0009, le 99 est le 0099 et le 999 est le 0999.

Avec ce système on permet 10.000 fois 20 x 20 x 20 = 80.000.000. À l’actuelle vitesse d’immatriculation (environ 2.000.000 par an), le système serait utile, à peu près, pour quelques 40 ans.

L’attribution des numéros des plaques d’immatriculation est effectuée moyennant une unité centrale informatique. Chaque Préfecture Provinciale sollicite une certain nombre d’immatriculations de façon à pouvoir couvrir ses besoins pour une certaine courte période de temps, quelques jours, voire une semaine. Ces immatriculations épuisées on redemande les suivantes. Entre demande et demande il est fort probable que d’autres Préfectures en auraient fait les leurs, disposant alors, chaque Préfecture d’un certain nombre de contingents par mois, que, pas nécessairement se suivront les uns aux autres. La première voiture immatriculée en Espagne avec la nouvelle plaque « européenne » avec le 0000-BBB a été la Mercedes 230 SL de 1981, de Mme. Francisca Beltrán, l’ayant immatriculée pour la deuxième fois le 18 septembre à la province d’Alava, en provenance de León. Dans la province de Barcelone la première immatriculation attribuée a été 3850-BBB et à Valence la 0850-BBD.

Les titulaires des véhicules immatriculés avant la mise en vigueur de l’Ordre du 15/09/2000, pourront remplacer, de façon volontaire, leurs plaques d’immatriculation par celles munies de l’euroband, dont les dimensions seront celles ajustées aux prévues, mais en gardant toujours le numéro qu’ils avaient déjà. Dans les cas de perte, vol ou endommagement des plaques, obligeant à un remplacement, l’encombrement de la nouvelle plaque devra être ajusté toujours aux dimensions prévues pour les nouvelles, mais en gardant le numéro d’immatriculation.

Les immatriculations spéciales

Tel comme déjà commenté, le Règlement Général pour les Véhicules dont la mise en vigueur date du 27 juin 1999, modifie tous les systèmes d’immatriculation existant jusqu’à cette date-là, en incorporant, en même temps, les vélomoteurs, dont la compétence était avant des Mairies locales.

Les systèmes sont basiquement égaux pour tous les types d’immatriculation spéciaux. Les codes provinciaux sont supprimés et on passe à un système alphanumérique, en combinant quatre chiffres et trois lettres, ces dernières, comme pour la série normale, en ayant éliminé les voyelles, le Ñ et le Q, et son les mêmes que pour les voitures automobiles.

Les différences entre elles vient de la couleur de fond de la plaque et pour une lettre distinctive précédant la combinaison alphanumérique.

Pour les vélomoteurs on emploie le C (Caractères noirs sur fond jaune), pour les spéciaux le E (Caractères rouges sur fond blanc), pour les véhicules historiques le H (Caractères noirs sur fond blanc), pour les autorisations temporaires pour les particuliers on emploie le P (Caractères blancs sur fond vert), pour les remorques c’est le R (Caractères noirs sur fond rouge), tandis que pour les temporaires garage nouvelles pour les sociétés on utilise le S (Caractères blancs sur fond rouge), T pour les touristiques (Caractères noirs sur fond blanc) et finalement on emploie le V pour les autorisations temporaires garage d’occasion pour des véhicules déjà immatriculés, avec caractères blancs sur fond rouge. Ces trois dernières plaques sont aussi munies d’une bande de validation mentionnant la caducité (chiffres romains pour le mois et deux derniers chiffres pour l’année) de l’autorisation de pouvoir circuler.

RÉGLEMENT GÉNÉRAL DE VÉHICULES (R.D. 2822/1998 DU 23 DÉCEMBRE) -EN ESPAGNOL-

ORDRE, DU 15 SEPTEMBRE 2000, MODIFICATIVE DU R.G.V.(R.D. 2822/1998 DU 23 DÉCEMBRE) -EN ESPAGNOL-


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